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06 janvier : Voeux du ministre de l'Intérieur aux personnels des préfectures et sous-préfectures

 
06 janvier : Voeux du ministre de l'Intérieur aux personnels des préfectures et sous-préfectures

Discours de M. Bruno Le Roux, ministre de l'Intérieur, prononcé le vendredi 6 janvier à l'occasion des voeux aux personnels de la préfecture de Bourgogne-France-Comté.

- Seul le prononcé fait foi -

Monsieur le Ministre et Maire de Dijon,

Madame la Préfète,

Monsieur le Préfet,

Madame et Messieurs les sous-préfets,

Mesdames et Messieurs les parlementaires,

Mesdames et Messieurs les élu,

Mesdames et Messieurs les chefs de service et les agents de l’État,

Mesdames et Messieurs les représentants du personnel des préfectures et des sous-préfectures,

Mesdames et Messieurs,

Je suis particulièrement heureux d’être ici aujourd’hui parmi vous pour me livrer à cet exercice traditionnel, à la fois solennel et convivial, des vœux aux personnels des préfectures et sous-préfectures. C’est là un moment privilégié, lors duquel chacun prend le temps de regarder par-dessus son épaule, pour mesurer le chemin parcouru, avant de tourner son regard vers l’avenir pour entrer de plein pied dans l’année qui s’ouvre. Dans la situation singulière qui est la mienne, à la tête de ce ministère depuis un mois, jour pour jour, c’est évidemment un exercice particulier.

J’ai la chance de prendre mes fonctions en bénéficiant immédiatement d’un bilan considérable que me laisse mon prédécesseur, Bernard CAZENEUVE, aujourd’hui Premier ministre. C’est là une grande force. Ce bilan, c’est aussi, naturellement, celui de l’ensemble des préfets et des sous-préfets de France, et c’est, Mesdames et Messieurs, bien évidemment, le vôtre. Ce bilan n’est pas le mien, certes, mais c’est pourtant avec une fierté réelle et pleinement assumée que je l’endosse, me l’approprie et m’engage sans réserve à le faire fructifier en 2017.

En un mois, disais-je, j’ai déjà eu le plaisir de rencontrer l’ensemble des préfets de France place Beauvau – et c’est là un moment qui restera, pour moi, fondateur de mes premiers pas à la tête du ministère de l’Intérieur –, puis de me rendre en préfecture, à Bourges, pour aller, comme je le fais aujourd’hui, à la rencontre des femmes et des hommes qui font vivre, chaque jour et au plus près de nos concitoyens, le grand réseau de l’administration territoriale de l’État, ce réseau préfectoral qui constitue la véritable armature de l’État dans les territoires. J’y insiste : c’est là pour moi un honneur que d’être à la tête d’une telle administration, qui compte en son sein des professionnels engagés tels que vous.

En tant qu’élu local et parlementaire, je connais l’importance du rôle joué par les préfectures et les sous-préfectures, notamment dans l’animation et la coordination des politiques publiques, mais aussi dans l’appui aux élus, la fameuse « ingénierie territoriale ». Je mesure aussi parfaitement l’importance des services que vous délivrez aux usagers, qui sont parmi les mieux connus des Français, parce qu’ils sont ancrés dans leur quotidien.

Dans les territoires, les préfets, les sous-préfets et leurs agents préfectoraux sont la voix et le visage de la République. Par leur action quotidienne, VOTRE action, Mesdames et Messieurs, vous êtes les garants de l’unité et de l’indivisibilité de la République, les gardiens de la continuité de l’État sur la totalité du territoire national, en métropole comme dans les outre-mer, y compris dans les périodes de crise.

Je ne doute pas un instant que la qualité de l’action de l’État dans les territoires sera l’un des thèmes des campagnes électorales qui vont s’engager dans les mois qui viennent. Sachons collectivement mettre en valeur cette formidable proximité avec l’État qu’offre aux Français le réseau des préfectures et sous-préfectures.

L’année 2016 aura, sans doute plus qu’aucune autre, permis de démontrer toute l’étendue des capacités de ce réseau et ce dans l’ensemble des champs de compétence du ministère de l’Intérieur.

En 2016, les préfectures et les sous-préfectures se sont pleinement engagées dans la réforme de l’administration territoriale. Celle de l’État, mais aussi celle des collectivités locales, donc celle de l’administration territoriale de la République.

Aujourd’hui, la réforme de l’administration territoriale se poursuit. Après l’adoption de la Charte de déconcentration, engagée par Bernard CAZENEUVE il y a deux ans, et dont je souhaite dynamiser et défendre la mise en œuvre, nous confortons aujourd’hui notre réseau départemental grâce au Plan Préfectures nouvelle génération (PPNG), sur lequel je reviendrai.

A l’échelon infra-départemental, auquel je suis particulièrement attaché en tant qu’élu local, le nombre d’établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) a été réduit de près de 40%. C’est là une réforme historique, menée efficacement grâce à l’engagement du corps préfectoral,  mais aussi à la compétence et aux savoir-faire des agents de nos directions des collectivités locales, et plus largement, aux agents des directions départementales des territoires et des directions départementales des finances publiques. Vous avez été nombreux, dans les préfectures et les sous-préfectures, à y contribuer. En tant que ministre des collectivités locales, je tiens à vous en remercier et à vous en féliciter.

S’agissant de l’organisation de l’État, nous avons profité de cette réforme pour adapter les arrondissements, dont les ¾ ont été alignés sur ces intercommunalités rationalisées et redessinées, en même temps que nous procédons à 6 jumelages et à 2 fusions d’arrondissements, en Loire-Atlantique et dans la Marne. Je souhaite que cette réforme se poursuive dans la sérénité, par étapes, tant je pense qu’il est absolument nécessaire d’adapter notre réseau, pour le préserver.

En 2017, je veux donc non seulement voir se concrétiser, sereinement ET rapidement, les évolutions décidées en 2016, mais je veux aussi que de nouvelles évolutions soient envisagées et que le dialogue avec les élus se poursuive pour que tous intègrent cette logique de modernisation continue.

En 2016, les préfectures ont également été particulièrement mobilisées sur les grands enjeux de sécurité, et en particulier dans la mise en œuvre de l’état d’urgence. Le rôle des préfectures en la matière est, je le pense, souvent méconnu de nos concitoyens et pourtant il est déterminant. Nombre d’événements festifs ou culturels se sont déroulés sans incident sur le territoire tout au long de l’année en grande partie grâce à cet engagement et au dialogue que vous avez su nouer avec les élus locaux. Votre action a été tout aussi essentielle dans l’animation et la mise en œuvre des dispositifs territoriaux de prévention et de prise en charge de la radicalisation.

En 2017, le niveau extrêmement élevé de la menace djihadiste exigera encore de nous une mobilisation sans faille.

L’année 2016 a également été marquée par la hausse sensible des flux migratoires. Là aussi, les préfectures se sont retrouvées en première ligne.

S’agissant de la mise à l’abri des migrants en besoin de protection, la mobilisation des préfectures a été décisive pour aboutir à la création de 450 centres d’accueil et d’orientation (CAO). Ces centres ont contribué à faire baisser la pression migratoire à Calais et en Ile-de-France. C’est grâce à leur création que nous avons pu conduire l’opération de démantèlement du campement de la Lande. Bien sûr,  il y a encore des difficultés : je pense aux manifestations anti-migrants, aux dégradations volontaires de locaux, à l’opposition de certains élus locaux. Je sais que la gestion quotidienne des CAO n’est pas toujours simple et constitue pour les préfets et leurs équipes un point d’attention permanent. Mais je sais aussi que, pour la majorité des centres, cela se passe bien grâce à votre action. Je veux ici remercier l’ensemble des agents des préfectures, auxquels j’associe ceux de l’OFII et de l’OFPRAOffice français de protection des réfugiés et apatrides, qui œuvrent au quotidien pour que la France continue d’être une terre d’accueil à l’égard des femmes et des hommes que les crises internationales et les conflits armés menacent.

En  2017, la pression migratoire restera forte, en raison de la persistance des conflits au Moyen-Orient, au Sahel, et en raison des graves déséquilibres économiques qui affectent notre monde. Il nous faudra donc, collectivement, rester mobilisés.

Par ailleurs, 2017 sera, chacun le sait, une grande année pour la démocratie française, une année d’intense activité électorale. Elle nécessitera par conséquent un fort investissement des préfectures pour garantir le bon déroulement, dans des conditions optimales de sécurité et de neutralité, de plusieurs échéances majeures : l’élection présidentielle au printemps, les élections législatives à l’été, puis les sénatoriales en septembre. Les bureaux des élections et des cabinets, et le corps préfectoral, vont être pleinement mobilisés. Je veux d’ailleurs remercier l’ensemble des préfectures pour avoir veillé au bon déroulement des primaires de la droite et du centre. Les primaires constituent désormais un rendez-vous incontournable de notre démocratie, il nous faut donc répondre présent pour permettre à nos concitoyens de s’exprimer en toute liberté et en toute sécurité. Comme je l’ai dit, vous l’avez fait pour les primaires de la droite et du centre, vous devrez également le faire pour celles de la gauche. C’est là un rôle essentiel assumé par le ministère de l’Intérieur et les préfectures de département : être les garants de la vie démocratique de notre pays, veiller à l’épanouissement des valeurs de la citoyenneté. En 2017, face à la menace terroriste et dans un contexte de montée des extrémismes partout dans le monde et en Europe même, peut-être cette mission prendra-t-elle une signification plus forte que jamais. Elle devra, en tout cas, se trouver au cœur de notre action.

Je veux à présent dire quelques mots du Plan Préfectures nouvelle génération. Il constitue en effet l’une des réformes structurelles du quinquennat. Et ce, précisément, parce que les préfectures et sous-préfectures sont absolument structurantes pour notre pays. Cette réforme, je l’ai déjà dit à Bourges, je veux la concrétiser, la mener jusqu’à son terme.

Or c’est en 2017 que nous la mettons pleinement en œuvre. Nous sommes désormais entrés pleinement dans sa phase opérationnelle. Elle doit aboutir, cette année, à la création de 58 centres d’expertise et de ressources titres (CERT) et de 8 pôles d’appui juridique.

Ce sont deux de ces 8 pôles d’appui juridique, les fameux PAJ, ceux de Dijon et d’Orléans, que je suis venu installer aujourd’hui. J’ai eu le plaisir d’échanger tout à l’heure avec les agents qui les composent. Je sais que le service rendu par ces structures, pourtant toute jeunes, est d’ores et déjà à la hauteur des espérances et je suis convaincu que leur montée en puissance en 2017 continuera de démontrer leur efficacité au service de l’expertise juridique des préfectures.

Aussi suis-je tout particulièrement heureux de pouvoir vous annoncer ici aujourd’hui que j’ai retenu deux nouvelles candidatures dont la qualité m’a particulièrement convaincu : il s’agit de celle de la préfecture des Bouches-du-Rhône qui verra donc s’installer en son sein un pôle dans le domaine de la responsabilité et du concours de la force publique, ainsi que de celle de la préfecture de la Haute-Vienne qui accueillera quant à elle un pôle compétent en matière de contentieux statutaire et de ressources humaines.

Je saisis cette occasion de circonstance pour adresser à ses services tous mes vœux de pleine réussite dans leurs missions au bénéfice de l’ensemble des préfectures. Leur installation dès ce début d’année démontre bien notre volonté de renforcer d’ores et déjà nos missions prioritaires, en parallèle de la révolution de la délivrance des titres. 2017 est donc bien l’année de la concrétisation du PPNG.

Le PPNG constitue également, je veux le souligner, un véritable progrès pour les usagers. Je pense aux potentialités offertes par l’outil numérique et la dématérialisation pour simplifier les démarches et la vie quotidienne de nos concitoyens. Loin d’éloigner l’État des territoires, cette réforme, au contraire, doit l’en rapprocher et y renforcer sa présence. Nous maintiendrons d’ailleurs 200 emplois à cette assistance de proximité. La préservation de la proximité et l’accompagnement des Français constituent en effet deux de nos objectifs essentiels dans la mise en œuvre de cette réforme. J’en veux pour preuve le réseau des points numériques et des espaces d’accueil numériques en cours de déploiement dans les préfectures, sous-préfectures, maisons de l’État et maisons de services au public, dont l’un des premiers a été installé ici même à Dijon comme j’ai pu le constater tout à l’heure.

Ce sujet de proximité est une préoccupation, je le sais, très forte parmi les maires ici présents. Aussi, je veux leur adresser un court propos.

Comme vous le savez, la procédure de délivrance des cartes nationale d’identité va être alignée sur celle des passeports : elle va donc emprunter les mêmes circuits de recueil des demandes et s’appuyer sur le même réseau de communes. Les conséquences sont très claires : alors que toutes les mairies sont aujourd’hui point d’accueil pour la délivrance de ce titre, elles ne seront plus que 2 100 à l’être demain, ce qui correspond à peu de chose près à la maille intercommunale telle qu’elle vient d’être redéfinie. Je sais que cette évolution suscite des inquiétudes et qu’une partie des mairies déplore ce qu’elle perçoit comme la perte de l’une de ses missions symboliquement forte.

Je comprends cette crainte et je sais combien il importe aux élus de préserver les liens qui les unissent à leurs administrés. Je partage cette préoccupation. Aussi, je voudrais apporter plusieurs réponses à cela.

La première est que la réforme doit offrir à toutes les communes volontaires, qu’elles aient ou non un dispositif de recueil, la possibilité de proposer à leurs administrés un nouveau service d’aide à la demande de titres. Ces communes pourront ainsi accompagner ceux de leurs administrés qui sont le plus éloignés du numérique, dans leurs démarches de pré-demande en ligne.

La seconde réponse, c’est que ces mairies pourront aussi accueillir temporairement un dispositif de recueil mobile : une centaine de ces installations va être répartie sur le territoire national, pour faciliter la réalisation des démarches des usagers les moins mobiles, et qu’il est hors de question de laisser au bord du chemin.

L’ensemble du maillage des communes françaises reste donc essentiel dans le processus de délivrance des titres d’identité et de voyage et nous continuerons de nous appuyer sur toutes les bonnes volontés pour accomplir cette mission, et je sais qu’elles sont légions parmi les maires de France. Je constate que dans les Yvelines, premier site pilote qui teste la réforme des CNI et des passeports depuis le 8 novembre, nombreuses sont les communes qui ont fait le choix de continuer à accueillir les usagers, et à ce stade, la réforme se passe au mieux, ce qui est de parfait augure en vue de la généralisation qui vous concernera ici fin février.

Cette réforme est aussi, dans sa conception, et elle le sera dans sa mise en œuvre, une véritable chance pour les agents des préfectures et sous-préfectures. C’est d’abord et avant tout une chance sur le plan collectif, parce que cette réforme vous assure, Mesdames et Messieurs, un avenir dans lequel vous pouvez avoir pleinement confiance. Ce plan lève durablement les incertitudes et met un terme aux spéculations concernant l’avenir de notre réseau. Il redonne ainsi du sens et fixe un cap tout en redonnant aux services leur pleine capacité d’action.

Sur le plan de l’épanouissement professionnel individuel, le PPNG, c’est aussi la perspective d’évolutions de carrière prometteuses. Je sais que les efforts déployés en termes d’accompagnement des personnels sont exceptionnels, à la fois pour offrir de réelles possibilités de promotion mais aussi pour sécuriser les parcours.

Le PPNG, c’est enfin la perspective de meilleures conditions de travail, avec des équipes renforcées là où cela est nécessaire, et des moyens mieux adaptés et plus performants. En disant cela, j’ai bien conscience de l’impatience qui peut s’exprimer, ici ou là; cette impatience est positive, elle est saine, parce qu’elle témoigne d’une forte adhésion à cette dynamique de progrès, ainsi qu’un véritable désir de changement. Cependant, une réforme d’une telle ampleur prend nécessairement un peu de temps pour produire tous ses effets. Il y faut plus que seulement quelques mois.

Le réseau des préfectures et sous-préfectures emploie 26 000 agents et sur le seul territoire métropolitain,  dans près de 350 implantations sur le territoire métropolitain. C’est là une grande maison et il faut du temps pour mettre en œuvre des projets aussi structurants, et ce temps est au surplus absolument nécessaire pour que la réforme soit mise en œuvre dans la sérénité et que chaque agent voit sa situation prise en compte.

Mesdames et Messieurs, je veux à nouveau vous remercier très chaleureusement pour le très grand engagement avec lequel vous accomplissez vos missions quotidiennes. Vous l’aurez compris, 2017 sera une année riche mais je sais pouvoir compter sur votre engagement pour relever les défis auxquels nous ferons face.

Je souhaite au réseau des préfectures et des sous-préfectures, à l’ensemble des personnels qui le font vivre, aux préfets et sous-préfets, une excellente année 2017.

Je vais à présent avoir le plaisir de remettre la Médaille de la préfecture à quatre agents qui l’ont quittée pour une retraite bien méritée : M. François de la GRANGE, M. Gérard DUPART, M. Guy TELL et M. Régis VIROT.

Monsieur DUPART, Madame la Préfète a vanté vos mérites, qui sont manifestement grands. Aussi, je veux vous remercier pour le travail que vous avez effectué durant toutes ces années et qui a contribué à la fonction de représentation dont sont investis les préfets et sous-préfets, et par là même à l’image de l’État.

A travers vous, c’est l’ensemble des personnels de résidence que je veux saluer, qui ne le sont pas assez fréquemment. Au ministère de l’Intérieur, dans les préfectures et les sous-préfectures, il n’y a pas de « petites missions » : chacun joue son rôle, assume ses fonctions, remplit la tâche qui lui incombe, au service de l’État et de la République. C’est ainsi que tous, nous contribuons à assurer la force de notre réseau et l’efficacité de l’État.

Aussi, que vous soyez, avec vos collègues et tous les agents ici réunis, en charge de missions de soutien, qu’il s’agisse de logistique ou de gestion des ressources humaines, d’action sociale ou de gestion budgétaire ; que vous traitiez des élections que vous soyez en charge de l’accueil des étrangers ou que vous vous apprêtiez à intégrer des pôles d’appui juridique ou des Centres d’expertise et de ressources titres (CERT) ;  que vous soyez en charge du courrier, de la coordination interministérielle, de la gestion des archives, des travaux de reprographie, ou bien de la gestion des dotations et des relations avec les collectivités locales ; que vous traitiez de dossiers environnementaux, de polices administratives, des armes, de questions de sécurité, de distinctions honorifiques ou d’affaires réservées, ou encore de communication ; que vous soyez conducteurs ou agents d’entretien : tous, je dis bien tous, vous avez un rôle indispensable à jouer. Voilà pourquoi je vous exprime, à tous,  la même reconnaissance. Je n’oublie pas les informaticiens et les standardistes, qui sont par construction d’une grande disponibilité et permettent eux aussi d’assurer la permanence de l’État, celle qui fait la grandeur de notre institution, de notre ministère, celle qui fait que le ministère de l’Intérieur est le ministère de l’État. Jamais la France n’a eu autant besoin de pouvoir s’appuyer sur une colonne vertébrale solide, rigoureuse, solidaire, au service de la France et des Français.

Aussi, je veux vous adresser, à vous et à vos proches, mes vœux les plus chaleureux et sincères. Je forme surtout un vœu de confiance en l’avenir : pour vous, pour les Français et pour notre pays. La confiance que devez incarner rejaillira mécaniquement sur celle qu’éprouvent les Français à l’égard de leur pays. Or je veux que notre ministère inspire la confiance. Je vous souhaite par conséquent d’être heureux au travail.

Je souhaite aussi que chacun d’entre vous fasse  vivre notre  triptyque républicain dans les missions du quotidien. Et je pense tout particulièrement à ce principe trop souvent oublié, et pourtant fondamental, je veux parler de la Fraternité, celle-là même qui donne sens et rend possibles la Liberté et l’Égalité.

Vive la préfecture et les sous-préfectures de la Bourgogne-Franche-Comté, vive le réseau préfectoral, vive la République et vive la France !